Conseil municipal, vendredi 13 octobre 2017

10 octobre 2017 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 13 octobre 2017 à 20h15, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Approbation de la 1ère révision générale du Plan Local d’Urbanisme
  • Révision des statuts de la CCPU – Eau et Assainissement Collectif
  • Modification de compétences de la CCPU en lien avec la gestion des milieux aquatiques, et la prévention des inondations (dite hors GEMAPI)
  • Vente de Terrain

Délibérations à télécharger

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Conseil municipal, vendredi 15 septembre 2017

22 septembre 2017 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 15 septembre 2017 à 20h15, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Décision Modificative
  • Droit de Préemption Urbain
  • Règlement intérieur de la Salle Polyvalente
  • Répartition des charges de scolarisation
  • Demande de subvention Petit Jardin
  • Dissolution du CCAS
  • Vente de Terrain
  • Vente de Terrain de Garrigues
  • Rapport Annuel 2016 du SICTOMU présenté par M. Le Maire

Délibérations à télécharger

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Conseil municipal, vendredi 23 juin 2017

06 juillet 2017 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 23 juin 2017 à 20h15, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Créations et suppressions de postes
  • Tableau des effectifs
  • Demande de subvention au GAL
  • Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement 2016

Délibérations à télécharger

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Conseil municipal, vendredi 28 avril 2017

20 avril 2017 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 28 avril 2017 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Appel d’offres pour l’aménagement de la RD 622
  • Produits irrécouvrables
  • Taxe d’aménagement
  • Convention d’engagements réciproques entre les communes gardoises et l’EPCC du Pont du Gard

Délibérations à télécharger

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Conseil municipal, vendredi 7 avril 2017

31 mars 2017 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 7 avril 2017 à 19h, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Tarifs municipaux
  • Vote des trois Taxes Directes Locales
  • Budget primitif 2017 de la Commune
  • Budget primitif 2017 du service Assainissement
  • Indemnités des élus
  • Appel d’offres pour l’extension du Centre Médical


Délibérations à télécharger

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