Conseil municipal, vendredi 14 septembre 2018

14 septembre 2018 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 14 septembre 2018 à 19h00, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :
  • Approbation du précédent compte rendu
  • Taxe foncière sur les propriétés non bâties – exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
  • Décision modificative
  • Action sociale
  • Baptême de chemin

[...]

Conseil municipal, vendredi 18 mai 2018

09 mai 2018 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 18 mai 2018 à 19h00, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Désignation d’un avocat (contentieux urbanisme)
  • Désignation d’un avocat (contentieux GRH)
  • Souscription d’un emprunt (budget principal)
  • Souscription d’un emprunt (budget assainissement)
  • Création et suppression de poste
  • Tableau des effectifs
  • Convention service médecine préventive
  • Obligations légales de débroussaillement
  • Désignation du correspondant auprès du CAUE
  • Projet régional de santé

Délibérations à télécharger


[...]

Conseil municipal, vendredi 6 avril 2018

29 mars 2018 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 6 avril 2018 à 19h00, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Compte de gestion, compte administratif et affectation du résultat pour le budget CCAS 2017
  • Compte de gestion, compte administratif et affectation du résultat pour le budget Assainissement 2017
  • Compte de gestion, compte administratif et affectation du résultat pour le budget principal de la commune 2017
  • Vote des trois taxes directes locales
  • Tarifs municipaux
  • Budget primitif assainissement 2018
  • Budget primitif principal de la commune 2018
  • Appel d’offres pour l’assainissement d’Aureilhac
  • Extension du réseau électrique pour le poste de refoulement d’Aureilhac
  • Création d’un poste d’ATSEM Principal 2ème classe et suppression d’un poste d’adjoint d’animation
  • Tableau des effectifs
  • Contrat de ruralité – performance énergétique
  • Vente de terrain à Lusclade
  • Vente de terrain à Clos de Broussan
  • Vente de terrain à Rouna

Délibérations à télécharger

Budget 2018 de la commune à télécharger

Budget 2018 de l'assainissement à télécharger

[...]

Conseil municipal, vendredi 23 mars 2018

16 mars 2018 Mairie

Conseil Municipal : le vendredi 23 mars 2018 à 20h15, salle du Conseil Municipal.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du précédent compte rendu
  • Extension du réseau électrique pour le poste de refoulement d’Aureilhac
  • Contrat de ruralité – performance énergétique
  • Vente de terrain de garrigues
  • Désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE
  • Projet régional de santé
  • Obligations légales de débroussaillement
Quorum non atteint, le Conseil Municipal n'a pas pu se dérouler.
[...]

Fil RSS des articles de cette catégorie